Gelenkprothese mit Elastomer- oder Federelement

Brevet européen · EP1749505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1749505
Numéro de demande: EP06010274
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 18 mai 2006
Publié: 7 févr. 2007
Délivré: 20 févr. 2008
Radié: 31 mai 2011
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: A61F 2/38 (2006.01)
Priorité: DE 102005036080 01.08.2005
DE 102005042773 08.09.2005
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
14 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
14 mars 2008
Mandataire inscrit
Mandataire
Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Mathys AG Bettlach

Güterstrasse 5, 2544 Bettlach

Mandataire

SPIERENBURG & PARTNER AG Patent- und Markenanwälte

Spierenburg & Partner AG, Patent- und Markenanwälte

Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

Radiée du registre

Inventeur

Delfosse, Daniel, Dr.

3306 Jegensdorf

Fankhauser, Christoph

4500 Solothurn

Baumgartner, Daniel

4702 Olnsingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.