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Brevet européen · EP1749548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1749548
Numéro de demande
EP06023415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2002
Publié
7 févr. 2007
Délivré
22 sept. 2010
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
G06F 19/00 (2006.01)
G01F 1/34 (2006.01)
G01F 1/58 (2006.01)
A61M 11/06 (2006.01)
Priorité
DE 10146815 18.09.2001
Divisionnaire de
EP02019405
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 2 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2010

  4. 22 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

Parties

Titulaire

Ing. Erich Pfeiffer GmbH

Öschlestrasse 54-56, 78315 Radolfzell, DE

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

Fuchs, Karl-Heinz

78315 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.