Abdeckung für Antriebs-, Verschluss- und/oder Prüfergestänge eines Weichenantriebs

Brevet européen · EP1749937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1749937
Numéro de demande
EP06450105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2006
Publié
7 févr. 2007
Délivré
11 févr. 2009
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 7/20 (2006.01)
Priorité
AT 5252005 U 02.08.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 10 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 10.03.2009

  3. 11 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2009

Parties

Inventeur

Leitner, Josef

8741 Weisskirchen, AT

Schreibmaier, Mario

8720 Knittelfeld, AT

Stornig, Gerald

8740 Möbersdorfsiedlung, AT

Leitner, Friedrich

8734 Kleinlobming, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.