Messanordnung

Brevet européen · EP1750098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1750098
Numéro de demande
EP06014522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2006
Publié
7 févr. 2007
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Priorité
DE 102005035316 28.07.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

Diehl Aerospace GmbH

Alte Nussdorfer Strasse 23, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

Riedel, Stefan

88662 Nussdorf, DE

Sautter, Axel

88662 Überlingen, DE

Späh, Jürgen

88662 Überlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.