OSTOMIE-BEUTEL

Brevet européen · EP1750628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1750628
Numéro de demande
EP05744183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 mai 2005
Publié
14 févr. 2007
Délivré
3 mars 2010
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/44 (2006.01)
Priorité
GB 0412489 04.06.2004
GB 0423285 20.10.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/001956 19.05.2005
Publication PCT
WO2005/117775 15.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Inventeur

SMITH, Rory

Crawley, West Sussex RH10 2TU, GB

MAY, Owen

Crawley, West Sussex RH10 2TU, GB

BIRD, Paul

Crawley, West Sussex RH10 2TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.