LASERBEARBEITUNG EINES WERKSTÜCKS

Brevet européen · EP1750894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1750894
Numéro de demande
EP05740372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2005
Publié
14 févr. 2007
Délivré
15 avr. 2009
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/14 (2006.01)
H01L 21/00 (2006.01)
Priorité
EP 04405312 19.05.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000284 19.05.2005
Publication PCT
WO2005/110662 24.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 17 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 17.07.2009

  4. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Titulaire

Synova S.A.

SYNOVA S.A.

Chemin de la Dent d'Oche, 1024 Ecublens

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

RICHERZHAGEN, Bernold

CH-1025 St-Sulpice

SPIEGEL, Akos

CH-1022 Chavannes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.