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Brevet européen · EP1751199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1751199
Numéro de demande
EP04757370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2004
Publié
14 févr. 2007
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 8/00 (2006.01)
Priorité
US 830808 23.04.2004
Demande PCT
PCT/US2004/024470 28.07.2004
Publication PCT
WO2005/108453 17.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Inventeur

SWEDO, Raymond, J.

Mount Prospect, IL 60056, US

GREEN, George, David

Cary, IL 60013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.