VERWENDUNG EINER THERMOPLASTISCHEN FÜLLSTOFFMISCHUNG
Brevet européen · EP1751229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1751229
- Numéro de demande
- EP05714716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2005
- Publié
- 14 févr. 2007
- Délivré
- 12 déc. 2012
- Radié
- 24 mars 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08L 23/08 (2006.01)C08L 31/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 4932004 24.03.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000174 24.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/090465 29.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 24.03.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 13 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
- 12 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.