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Brevet européen · EP1751356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1751356
- Numéro de demande
- EP05742742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2005
- Publié
- 14 févr. 2007
- Délivré
- 25 févr. 2009
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004028608 04.06.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/005063 11.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/118967 15.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 25 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
Parties
Inventeur
WÖHRLE, Markus
77761 Schiltach, DE
SCHORN, Franz
77761 Schiltach, DE
KIENLE, Ulrich
77773 Schenkenzell, DE
STÖSSER, Helgrid
72250 Freudenstadt, DE
BUTZKE, Klaus
77761 Schiltach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.