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Brevet européen · EP1751488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1751488
Numéro de demande
EP05745345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2005
Publié
14 févr. 2007
Délivré
13 févr. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41C 23/04 (2006.01)
F41C 23/14 (2006.01)
Priorité
DE 102004027123 03.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/005092 11.05.2005
Publication PCT
WO2005/119161 15.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Heckler & Koch GmbH

Heckler & Koch Strasse 1, 78727 Oberndorf/Neckar, DE

Inventeur

MURELLO, Johannes

78652 Deisslingen, DE

FISCHBACH, Wilhelm

78652 Deisslingen-Laufen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.