PROCEDE DE DETECTION DU SEUIL DE FLOCULATION D'UN MILIEU COLLOIDAL
Brevet européen · EP1751518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1751518
- Numéro de demande
- EP05773041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2005
- Publié
- 14 févr. 2007
- Délivré
- 6 janv. 2010
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 15/02 (2006.01)G01N 21/53 (2006.01)
- Priorité
- FR 0405406 18.05.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/001231 17.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/124312 29.12.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 10 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.02.2017
- 10 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Tour Total, 24 Cours Michelet, 92800 Puteaux, France → Total Raffinage France, 2 Place Jean Millier, La Défense, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 10.02.2017
- 8 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 08.07.2010
- 6 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2010
Parties
Titulaire
Total Raffinage France
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.