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Brevet européen · EP1751843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1751843
Numéro de demande
EP04821599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2004
Publié
14 févr. 2007
Délivré
19 sept. 2012
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/09 (2006.01)
Priorité
US 499088 P 29.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/027927 27.08.2004
Publication PCT
WO2005/081676 09.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  3. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Inventeur

PEI, Qibing

Temecula, CA 92592, US

PELRINE, Ronald, E.

Louisville, CO 80027, US

ROSENTHAL, Marcus

Pacifica, CA 94044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.