CONVERTISSEUR DE PUISSANCE

Brevet européen · EP1751861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1751861
Numéro de demande
EP05762435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2005
Publié
14 févr. 2007
Délivré
24 août 2016
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/0814 (2006.01)
H02M 3/335 (2006.01)
Priorité
FR 0404878 06.05.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/001026 26.04.2005
Publication PCT
WO2005/122399 22.12.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 9 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

  3. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

FAIVELEY TRANSPORT

Faiveley Transport

Immeuble Le Delage Hall Parc- Bâtiment 6A 3, rue du 19 mars 1962, 92230 Gennevilliers, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

COYAUD, Martin

37000 Tours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.