Sichel-Rasenmäher mit Mulchfunktion

Brevet européen · EP1752035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1752035
Numéro de demande
EP06015307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2006
Publié
14 févr. 2007
Délivré
25 mars 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/71 (2006.01)
A01D 43/063 (2006.01)
A01D 34/00 (2006.01)
Priorité
DE 202005012753 U 12.08.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Inventeur

Held, Peter

57584 Scheuerfeld, DE

Kipping, Andreas

57537 Selbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.