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Brevet européen · EP1752616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1752616
Numéro de demande
EP06111793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2006
Publié
14 févr. 2007
Délivré
22 juil. 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 21/04 (2006.01)
F01K 23/10 (2006.01)
F02C 3/34 (2006.01)
F02C 3/30 (2006.01)
Priorité
DE 102005015151 31.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.