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Brevet européen · EP1752688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1752688
Numéro de demande
EP05107368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2005
Publié
14 févr. 2007
Délivré
14 janv. 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 59/04 (2006.01)
F16H 59/10 (2006.01)
F16H 61/24 (2006.01)
G05G 9/047 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Titulaire

Fico Triad, S.A.

Fico Triad S.A.

Centre Technològic Pujol i Tarrago Pol. Ind. Can Margarola, Ctra. C-17 Km. 13, 08100 MOLLET DEL VALLES, ES

Inventeur

Dominguis Botella, Marc

08790 Gelida, ES

Moreno Colom, Javier

08519 Malla, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.