Magnetventileinrichtung
Brevet européen · EP1752693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1752693
- Numéro de demande
- EP06013425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2006
- Publié
- 14 févr. 2007
- Délivré
- 9 janv. 2008
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 20512739 U 12.08.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 31 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Sailer, Steffen
72555 Metzingen, DE
Schill, Sebastian
71384 Weinstadt, DE
Ott, Helmut
73770 Denkendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.