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Brevet européen · EP1752959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1752959
Numéro de demande
EP06124493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2002
Publié
14 févr. 2007
Délivré
6 mai 2015
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09G 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2001141901 11.05.2001
Divisionnaire de
EP02010589
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Inventeur

Sakuta, Junji

Matto Ishikawa 924-8566, JP

Hirata, Naoaki

Matto Ishikawa 924-8566, JP

Mizukabu, Kenyu

Matto Ishikawa 924-8566, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.