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Brevet européen · EP1752959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1752959
- Numéro de demande
- EP06124493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2002
- Publié
- 14 févr. 2007
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001141901 11.05.2001
- Divisionnaire de
- EP02010589
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
Sakuta, Junji
Matto Ishikawa 924-8566, JP
Hirata, Naoaki
Matto Ishikawa 924-8566, JP
Mizukabu, Kenyu
Matto Ishikawa 924-8566, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.