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Brevet européen · EP1753132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1753132
Numéro de demande
EP06254178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2006
Publié
14 févr. 2007
Délivré
23 déc. 2009
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 7/48 (2006.01)
Priorité
GB 0516561 12.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  3. 23 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Inventeur

Rijssemus, Martien

6966 - EM / Heelsum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.