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Brevet européen · EP1753132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1753132
- Numéro de demande
- EP06254178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2006
- Publié
- 14 févr. 2007
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 7/48 (2006.01)
- Priorité
- GB 0516561 12.08.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 23 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Rijssemus, Martien
6966 - EM / Heelsum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.