TEILCHENFÖRMIGE GESCHMACKSSTOFFKOMPOSITION
Brevet européen · EP1753307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1753307
- Numéro de demande
- EP05722016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2005
- Publié
- 21 févr. 2007
- Délivré
- 27 août 2008
- Radié
- 4 mars 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 04075741 04.03.2004
- Demande PCT
- PCT/NL2005/000160 04.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/084458 15.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.03.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2008
Parties
Inventeur
WITTEVEEN, Frans
NL-3833 CM Leusden, NL
CAMPANILE, Fabio
NL-1015 JK Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.