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Brevet européen · EP1753324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1753324
Numéro de demande
EP05756021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2005
Publié
21 févr. 2007
Délivré
2 janv. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 1/12 (2006.01)
A47F 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 202004008739 U 02.06.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/000983 31.05.2005
Publication PCT
WO2005/117664 15.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Inventeur

LANGENMEIR, Markus

89362 Offingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.