BANDELETTE ANTIFISTULE

Brevet européen · EP1753347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1753347
Numéro de demande
EP05773001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2005
Publié
21 févr. 2007
Délivré
9 janv. 2008
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/11 (2006.01)
Priorité
FR 0405617 25.05.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/001230 17.05.2005
Publication PCT
WO2006/000665 05.01.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Davol Inc.

Davol, Inc.

100 Sockanossett Crossroad Cranston, Rhode Island 02920, US

Inventeur

Nocca, David Jean-Marie

34000 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.