PROCEDE D'INNOFORMULATION D'UNE BASE GALENIQUE BIOCOMPATIBLE
Brevet européen · EP1753393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1753393
- Numéro de demande
- EP04816488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2004
- Publié
- 21 févr. 2007
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 23 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61Q 1/14 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/60 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0315290 23.12.2003
- Demande PCT
- PCT/FR2004/003376 23.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/063194 14.07.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
THOREL, Jean-Noel
75014 Paris, FR
REDZINIAK, Gérard
92160 Antony, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.