POCHE DE PERFUSION AVEC RINCAGE INTEGRE

Brevet européen · EP1753487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1753487
Numéro de demande
EP05826796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2005
Publié
21 févr. 2007
Délivré
13 oct. 2010
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/10 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
FR 0405919 02.06.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/050414 02.06.2005
Publication PCT
WO2006/018555 23.02.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Titulaire

LABORATOIRE AGUETTANT

Laboratoire Aguettant

1, rue Alexander Fleming, 69007 Lyon, FR

Inventeur

FREZZA, Pierre

F-69390 Charly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.