POLYETHYLENROHRFITTINGHARZE
Brevet européen · EP1753812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1753812
- Numéro de demande
- EP05746191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2005
- Publié
- 21 févr. 2007
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Radié
- 10 juil. 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08L 23/08 (2006.01)C08L 23/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 04253420 09.06.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/005823 27.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/121238 22.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
GODON, Pascale
B-1120 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.