FUNKMODUL FÜR FELDGERÄTE DER AUTOMATISIERUNGSTECHNIK
Brevet européen · EP1754116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1754116
- Numéro de demande
- EP05717136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2005
- Publié
- 21 févr. 2007
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004020393 23.04.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/051347 23.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/103851 03.11.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Inventeur
SEILER, Christian
79424 Auggen, DE
GRIECH, Reinhard
79540 Lörrach, DE
SPRINGMANN, Thorsten
79650 Schopfheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.