FUNKMODUL FÜR FELDGERÄTE DER AUTOMATISIERUNGSTECHNIK

Brevet européen · EP1754116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1754116
Numéro de demande
EP05717136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2005
Publié
21 févr. 2007
Délivré
23 déc. 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
DE 102004020393 23.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/051347 23.03.2005
Publication PCT
WO2005/103851 03.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Inventeur

SEILER, Christian

79424 Auggen, DE

GRIECH, Reinhard

79540 Lörrach, DE

SPRINGMANN, Thorsten

79650 Schopfheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.