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Brevet européen · EP1754303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1754303
Numéro de demande
EP05756473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2005
Publié
21 févr. 2007
Délivré
14 nov. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 3/335 (2006.01)
Priorité
US 861319 04.06.2004
Demande PCT
PCT/US2005/018792 27.05.2005
Publication PCT
WO2005/122375 22.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Titulaire

Continental Automotive Systems US, Inc.

One Continental Drive, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

ZHU, Lizhi

Canton, Michigan 48188, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.