SYSTEME DE COMPENSATION DE DEPHASAGE POUR TURBO DECODEUR

Brevet européen · EP1754311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1754311
Numéro de demande
EP05775230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2005
Publié
21 févr. 2007
Délivré
19 déc. 2007
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 13/29 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
H03M 13/33 (2006.01)
Priorité
FR 0406290 10.06.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/001350 01.06.2005
Publication PCT
WO2006/005835 19.01.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 15 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) Etablissement Public à Caractère Scientifique et Technologique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Institut National Polytechnique de Grenoble

46 Avenue Félix-Viallet, 38000 Grénoble Cédex, FR

Inventeur

GELLER, Benoît

F-75005 PARIS, FR

BARBOT, Jean-Pierre

F-92130 ISSY LES MOULINEAUX, FR

BROSSIER, Jean-Marc

38400 SAINT MARTIN D'HERES, FR

VANSTRACEELE, Christophe

F-25000 Besancon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.