Implantierbare Elektrodenvorrichtung
Brevet européen · EP1754507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1754507
- Numéro de demande
- EP06014988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2006
- Publié
- 21 févr. 2007
- Délivré
- 18 janv. 2012
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005039040 18.08.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 19 juin 2018
Transféré
- Titulaire
- Biotronik CRM Patent AG, Neuhofstrasse 4, 6341 Baar → BIOTRONIK SE & Co. KG, Woermannkehre 1, 12359 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.06.2018
- 18 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.