Becken mit Abdeckeinrichtung
Brevet européen · EP1754846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1754846
- Numéro de demande
- EP05405479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2005
- Publié
- 21 févr. 2007
- Délivré
- 24 juin 2009
- Radié
- 24 juin 2009
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- E04H 4/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2016
- 24 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.