Ventil mit Piezoelement

Brevet européen · EP1754916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1754916
Numéro de demande
EP06013773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2006
Publié
21 févr. 2007
Délivré
22 sept. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005038426 16.08.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 22 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

Parties

Inventeur

Materne, Thomas

59348 Lüdinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.