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Brevet européen · EP1755333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1755333
Numéro de demande
EP06118368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2006
Publié
21 févr. 2007
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/225 (2006.01)
B62B 7/08 (2006.01)
B62B 7/10 (2006.01)
Priorité
SE 0501814 16.08.2005
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Inventeur

Holma, Thomas

376 37, Svängsta, SE

Magnusson, Andreas

352 50, Växjö, SE

Birger, Johan

211 43, Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.