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Brevet européen · EP1755524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1755524
Numéro de demande
EP05744834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 9/04 (2006.01)
Priorité
GB 0410993 17.05.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/001883 17.05.2005
Publication PCT
WO2005/112869 01.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Jackel International Limited

Dudley Lane, Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB

Inventeur

REES, Arnold Edward

Gosforth, Newcastle Upon Tyne NE3 5JA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.