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Brevet européen · EP1755763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1755763
Numéro de demande
EP05750824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
15 juil. 2009
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 45/04 (2006.01)
Priorité
DE 102004023097 11.05.2004
DE 102004058701 06.12.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/000861 10.05.2005
Publication PCT
WO2005/110579 24.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 24 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 24.11.2009

  3. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Titulaire

Munters Euroform GmbH

Philipsstr. 8, 52068 Aachen, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

SCHMITZ, Jürgen

52070 Aachen, DE

WANDRES, Peter

52066 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.