ELEKTRISCH ANGETRIEBENES WERKZEUG

Brevet européen · EP1755834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1755834
Numéro de demande
EP05753974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
1 avr. 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/06 (2006.01)
Priorité
EP 04076787 18.06.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/000931 17.06.2005
Publication PCT
WO2005/123346 29.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 1 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

Parties

Inventeur

ZACHRISSON, Jonas

S-544 30 Hjo, SE

SUNDSTRÖM, Per

S-177 39 Järfälla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.