ENCRIER POUR MACHINE D'IMPRESSION
Brevet européen · EP1755895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1755895
- Numéro de demande
- EP05718417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2005
- Publié
- 28 févr. 2007
- Délivré
- 22 août 2007
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 31/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 04009528 22.04.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/000953 08.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/102701 03.11.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 13 janv. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.01.2011
- 10 avr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 10.04.2010
- 14 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BAERTSCHI, Daniel
CH-1068 Les Monts-De-Pully
HERMANN, Gabriel
CH-1037 Etagnieres
BENTIVOGLIO, Giovanni
CH-1008 Prilly
BOLLETTIN, Gaetano
I-27015 Landriano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.