SCHLUPFREGELUNGSVERSTÄRKUNGSBREMSSYSTEM

Brevet européen · EP1755933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1755933
Numéro de demande
EP05748403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
23 déc. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 8/44 (2006.01)
B60T 7/20 (2006.01)
Priorité
US 568748 P 06.05.2004
US 592221 P 29.07.2004
US 632787 P 03.12.2004
US 645262 P 20.01.2005
Demande PCT
PCT/US2005/016179 06.05.2005
Publication PCT
WO2005/108179 17.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Titulaire

Kelsey-Hayes Company

KELSEY-HAYES COMPANY

12000 Tech Center Drive, Livonia, MI 48150, US

Inventeur

GANZEL, Blaise, J.

Ann Arbor, MI 48105, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.