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Brevet européen · EP1755948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1755948
- Numéro de demande
- EP05746817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2005
- Publié
- 28 févr. 2007
- Délivré
- 5 mars 2008
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 10/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 10322004 18.06.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000329 13.06.2005
- Publication PCT
- WO2005/123504 29.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 9 juil. 2013
Fusionné
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2013
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.