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Brevet européen · EP1755973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1755973
Numéro de demande
EP05752713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
2 janv. 2008
Radié
31 mai 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 39/00 (2006.01)
B65D 53/02 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
Priorité
DE 102004026964 02.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/005820 31.05.2005
Publication PCT
WO2005/118416 15.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    31.05.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 31.05.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 14 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  5. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ALCOA Deutschland GmbH

Alcoa Deutschland GmbH

Mainzer Strasse 185, 67547 Worms, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

SOLDAN, Jürgen

67551 Worms, DE

DUBS, Hans-Dieter

67551 Worms, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.