EMULSION SECHEE, SON PROCEDE DE PREPARATION, ET SES UTILISATIONS

Brevet européen · EP1756203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1756203
Numéro de demande
EP05739563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 mars 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
29 févr. 2012
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 3/03 (2006.01)
C08J 3/12 (2006.01)
Priorité
FR 0402646 15.03.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/000618 15.03.2005
Publication PCT
WO2005/100454 27.10.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

26, Quai Alphonse Le Gallo, 92512 Boulogne Billancourt Cedex, FR

Inventeur

DEROO, Sophie

F-94240 L'HAY LES ROSES, FR

SENACHAL, Alain

F-94220 CHARENTON, FR

MERCIER, Jean-Michel

60270 GOUVIEUX, FR

MARTIN, Nadia

F-69006 LYON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.