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Brevet européen · EP1756262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1756262
Numéro de demande
EP05748679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
4 déc. 2013
Radié
26 mai 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12M 3/00 (2006.01)
C12M 3/08 (2006.01)
Priorité
US 574223 P 26.05.2004
Demande PCT
PCT/CA2005/000783 26.05.2005
Publication PCT
WO2005/116186 08.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mai 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.05.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 26.05.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 18 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  5. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  6. 20 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.02.2014

  7. 4 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

Parties

Titulaire

Octane Biotech Inc.

640 Cataraqui Woods Drive, Kingston, ON K7P 2Y5, CA

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

SMITH, Timothy, J.N.

Kingston, Ontario K7M 1M3, CA

PUGH, Sydney, M.

Glenburnie, Ontario K0H 1S0, CA

MISENER, Lowell

Kingston, Ontario K7K 7C7, CA

ORAM, Guy

Kingston, Ontario K7L 1M3, CA

HAGG, Rupert

CH-8303 Bassersdorf

TOMMASINI, Roberto

CH-8610 Uster

LARCHER, Yves

CH-8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.