ADAPTIVE MOTORSTEUERUNG

Brevet européen · EP1756410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1756410
Numéro de demande
EP05748317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
30 mars 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 41/14 (2006.01)
Priorité
US 840406 06.05.2004
Demande PCT
PCT/US2005/016176 06.05.2005
Publication PCT
WO2005/108764 17.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 30 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

Parties

Inventeur

MAY, Andrew

Milwaukee, WI 53212, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.