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Brevet européen · EP1756432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1756432
Numéro de demande
EP05751772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
2 sept. 2009
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 0412810 09.06.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002279 08.06.2005
Publication PCT
WO2005/121563 22.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  3. 30 mars 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.03.2010

  4. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Titulaire

Norgren Limited

NORGREN LIMITED

P.O. Box 22 Eastern Avenue, Lichfield Staffordshire WS13 6SB, GB

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

Fox, Nigel Peter

Rugeley, Staffordshire WS15 1LZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.