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Brevet européen · EP1756472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1756472
Numéro de demande
EP05744670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
21 avr. 2010
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 25/00 (2006.01)
Priorité
GB 0413655 18.06.2004
GB 0504267 02.03.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/001906 17.05.2005
Publication PCT
WO2005/124225 29.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 21 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2010

Parties

Titulaire

Scolmore International Limited

Scolmore Park, Landsberg, Lichfield Road Industrial Estate, Tamworth, Staffs B79 7XB, GB

Inventeur

RAWLINS, Karl, Justin

Tamworth Staffs B77 4JY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.