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Brevet européen · EP1756498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1756498
Numéro de demande
EP05747234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
10 août 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 5/06 (2006.01)
F26B 25/00 (2006.01)
B65G 47/82 (2006.01)
Priorité
GB 0413115 11.06.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002209 06.06.2005
Publication PCT
WO2005/121672 22.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 10 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

Parties

Titulaire

IMA LIFE S.r.l.

Via Emilia 428-442, 40064 Ozzano dell'Emilia (BO), IT

Inventeur

DAMEN, Franciscus A., BOC Edwards Pharm. Sys. BV.

5107 NE Dongen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.