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Brevet européen · EP1756874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1756874
Numéro de demande
EP05746473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2005
Publié
28 févr. 2007
Délivré
9 déc. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/115 (2006.01)
Priorité
GB 0411926 27.05.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002039 24.05.2005
Publication PCT
WO2005/117145 08.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

Isis Innovation Limited

ISIS INNOVATION LIMITED

Ewert House, Ewert Place, Summertown, Oxford OX2 7SG, GB

Inventeur

Meyer, Rüdiger Reinhard, Department of Materials

Oxford OX1 3PH, GB

Kirkland, Angus Ian, Department of Materials

Oxford OX1 3PH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.