MACHINE ELECTRIQUE A REFROIDISSEMENT PAR LIQUIDE
Brevet européen · EP1756929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1756929
- Numéro de demande
- EP05747171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2005
- Publié
- 28 févr. 2007
- Délivré
- 14 oct. 2009
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/20 (2006.01)H02K 3/32 (2006.01)H02K 3/50 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 0404248 21.04.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/051773 21.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/104333 03.11.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 16 févr. 2010
Adresse modifiée
- Inventeur
- GASHI, Rexhep, Chemin des Marronniers 11, CH-1752 VILLARS SUR GLANE, WALSER, Daniel, Route de la Poudrière 19, CH-1700 FRIBOURG → GASHI, Rexhep, Chemin des Marronniers 11, CH-1752 VILLARS SUR GLANE, Daniel Walser, Chemin de la fontaine 5, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 14 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.