Dispositif pour l'extraction d'une capsule

Brevet européen · EP1757212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1757212
Numéro de demande
EP06124536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
21 juin 2004
Publié
28 févr. 2007
Délivré
26 août 2009
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
EP 03015776 10.07.2003
Divisionnaire de
EP04740112
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 4 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

  4. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

Ryser, Antoine

1006, Lausanne

Boussemart, Christophe S.

74500, Lugrin, FR

Denisart, Jean-Luc

1096, Cully

Cahen, Antoine

1005, Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.