Membranspannfutter
Brevet européen · EP1757392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1757392
- Numéro de demande
- EP05018464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2005
- Publié
- 28 févr. 2007
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 25 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23B 31/32 (2006.01)B23B 31/16 (2006.01)B23B 31/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 25.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 13 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Geitz Truckenmüller Lucht Christ Patentanwälte PartGmbB, Obere Wässere 3-7, 72764 Reutlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Rehm, Fritz
88094 Oberteuringen, DE
Mojicevic, Zoran
88046 Friedrichshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.