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Brevet européen · EP1757852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1757852
- Numéro de demande
- EP05737263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2005
- Publié
- 28 févr. 2007
- Délivré
- 21 juil. 2010
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004166315 03.06.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2005/008231 28.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/119107 15.12.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 21 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
Parties
Inventeur
TSUCHIZAWA, Toshiaki, c/o Koganei Corporation
Chiyoda-ku, Tokyo, 1010032, JP
TERAKI, Kouichi, c/o Koganei Corporation
Chiyoda-ku,Tokyo, 1010032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.